: 06 28 45 60 30 | : contact@campingduhautrhone.com
Rechercher
Expand search form

Mention légales

Correspondant aux directives des articles 6-III et 19 de la Loi numéro 2004-575 du 21 juin 2004 concernant la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les utilisateurs du site : campingduhautrhone.com Les informations suivantes :

1 Informations légales :

Le site web campingduhautrhone.com est la propriété absolue de SASU C2V LOISIRS, qui le propose.

SASU C2V LOISIRS – N° Tel : 0628456030

15 RTE DE GENEVE 74910 SEYSSEL

Référencée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 92247497800017

N*TVA : FR08922474978

Adresse mail : contact@campingduhautrhone.com

Le Développeur du site suivant : APEL VIRGINIE

Chef de publication est : APEL VIRGINIE Comment joindre le Responsable de la publication : apelvirginie701@gmail.com

Le Réalisateur est : APEL VIRGINIE

Ou contacter le Réalisateur : apelvirginie701@gmail.com

Hébergeur du site web : OVH SAS – Immatriculation RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Code APE (INSEE) 2620Z – Numéro TVA : FR 22 424 761 419

Siège Sociale de l’entreprise : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

 2 Présentation :

Tout internaute qui utilise le site internet : campingduhautrhone.com est considéré comme usagé du site internet.

Le site suivant campingduhautrhone.com réuni différents services, dans l’état, disponible pour les usagés. Il est précisé que ceux-ci doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les autres usagés qu’envers le Développeur du site campingduhautrhone.com. Le site campingduhautrhone.com est actualisé de façon régulière par APEL VIRGINIE.

APEL VIRGINIE s’efforce de prescrire sur le site campingduhautrhone.com des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne peuvent promettre l’exactitude, la complétude et les informations diffusées sur son site, qu’elles soient ou non de son fait. En dépendance, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations fournies sous sa responsabilité exclusive.

3 Accessibilité Numérique :

Le site web campingduhautrhone.com est habituellement accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, excepté en cas de maintenance, prévu ou non, pour les besoins de mise à jour ou force majeure. En cas de service indisponible, campingduhautrhone.com s’engage à faire son maximum pour rétablir l’accès au site internet et tentera alors de communiquer au préalable aux utilisateurs informations de l’intervention. N’étant asservi qu’à une servitude de moyen, campingduhautrhone.com ne saurait être désigné comme responsable des soucis, peu importe la nature.

4 Propriété intellectuelle :

APEL VIRGINIE est propriétaire unique de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur l’intégralité des éléments accessibles sur le site, tant structurellement que sur les textes, graphismes, logo, bande sonore, logiciels, etc. Toute reproduction même partielle du site campingduhautrhone.com, affichage, édition, mis à jour totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou la technique utilisé, est strictement interdite, sauf autorisation préalable de APEL VIRGINIE, directeur du site internet à l’email : apelvirginie701@gmail.com, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction site internet campingduhautrhone.com, représentation, modification, adaptation totalement ou partiellement de l’un de ces éléments, peu importe le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite, sauf autorisation préalable de APEL VIRGINIE, propriétaire du site internet au mail suivant : apelvirginie701@gmail.com, dans le cas contraire elle sera désigné comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des multiples articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5 Liens hypertextes et cookies :

Le site internet campingduhautrhone.com possède un certain nombre de URL cliquable vers d’autres sites web (partenaires, information, etc.) mis en ligne suite à l’accord de APEL VIRGINIE. Néanmoins, APEL VIRGINIE n’a pas la possibilité de vérifier l’ensemble des éléments des différents sites ainsi consultés et décline donc l’entière responsabilité de de cette façon concernant les risques de contenus interdits.

L’utilisateur est averti que lors de ses visites sur le site suivant campingduhautrhone.com, un ou différents cookies sont capable de s’intégrer automatiquement sur son par l’intermédiaire de son logiciel informatique de navigation. Un cookie est un assemblage de données informatique qui ne permettra jamais d’identifier l’utilisateur, néanmoins qui enregistre des indications en lien avec la navigation de l’usager sur le site. Le paramétrage du programme de navigation laisse libre de renseigner de la présence de cookie et potentiellement, de pouvoir rejeter de la manière décrite à cette adresse : www.campingduhautrhone.com. L’utilisateur à la possibilité néanmoins de configurer le navigateur de son ordinateur afin de refuser l’installation des cookies, en sachant que le refus de la mise en place d’un cookie pourrait potentiellement entraîner l’incapacité d’accéder à différents secteurs. Concernant tout barrage de cookies, cherchez dans un moteur de recherche : blocage des cookies et appliquez les instructions en rapport avec votre navigateur.

6 Protection des personnes & biens – Utilisation des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ainsi que la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site suivant campingduhautrhone.com, APEL VIRGINIE ne aucune information personnelles (suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’usager que pour le besoin de divers services proposés par le site web campingduhautrhone.com. L’usager offre ces informations en pleine connaissance de cause, notamment quand il effectue de lui-même à la saisie. Il est donc détaillé à l’utilisateur du site suivant campingduhautrhone.com l’obligation ou non de rentrer ces données.

Conformément aux agencements des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, les fichiers et aux libertés, n’importe quel utilisateur possède un droit d’accès aux informations, de rectification, de suppression et d’opposition à toutes les données personnelles qui le concerne. Pour l’utiliser, adressez votre demande à campingduhautrhone.com par email : apelvirginie701@gmail.com ou par lettre manuscrite dûment signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire du document, en mentionnant l’adresse à laquelle une réponse doit être envoyée.

Sans information personnelle de l’utilisateur du site suivant campingduhautrhone.com ne sera publiée sans consentement de l’utilisateur, troquée, transférée, vendue sur un support quelconque à des groupes. Seule l’hypothèse de vente du site campingduhautrhone.com et de l’intégralité de ses droits autorise APEL VIRGINIE à transmettre lesdites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu à la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site suivant campingduhautrhone.com. Le site suivant campingduhautrhone.com est conforme avec le RGPD consulter notre politique RGPD campingduhautrhone.com/rgpd/.

Les bases de données sont sécurisées par les obligations de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données (BDD).

Ces Mentions Légales ont été générées via le générateur de mentions légales